Marque expirée - Marque en non vigueur

HARITZA
BEATEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616332
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
24/02/2016

Présentation de la marque HARITZA

Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BEATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « HARITZA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEATEX domicilié(e) Rocgrand,64400 OLORON SAINTE MARIE (dossier no 2308823) - 64400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 083 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2308823) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARITZA est expirée depuis le 24 février 2016.

BEATEX a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE LAULHERE , BERRION , , BEATEX , HARITZA , ETCHEA , BORTIA


BEATEX Société Anonyme - Rocgrand,64400 OLORON SAINTE MARIE (dossier no 2308823) - 64400 - France - SIREN 379083454


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2308823) - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308823 - Publication au BOPI 2006-02-24

Inscription le 22 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244605 - Publication au BOPI 1997-10-22

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624712 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627934 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Ecusson (en matière textile)